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Marques déposées par CASCAP
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COOPETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOPETTE
CASCAP, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4314153
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
COOPETTE de CASCAP

Présentation de la marque COOPETTE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par CASCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est CASCAP, Coopérative agricole domicilié(e) 4 chemin de la Rebastide - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASCAP, Mme. Jeanne SOUVIRON domicilié(e) 4 chemin de la Rebastide - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France.

La marque COOPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPETTE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

CASCAP a également déposé les autres marques suivantes : COOPAIN


CASCAP, Coopérative agricole - 4 chemin de la Rebastide - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France


CASCAP, Mme. Jeanne SOUVIRON - 4 chemin de la Rebastide - 32600 - L'ISLE-JOURDAIN - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.